Comment se passe un accompagnement sur la taxonomie ?

❓La taxonomie est un dictionnaire commun à l'échelle européenne qui permet de définir ce qu'est une activité "verte". Dans ce dictionnaire, des dizaines d'activités sont référencées, qui peuvent correspondre à votre chiffre d'affaires, vos investissements ou vos charges d'exploitation. Le principe pour être aligné avec ce dictionnaire, est de contribuer à l'un des 6 thèmes environnementaux, sans nuire aux 5 autres et respecter des garanties sociales minimales (essentiellement liées au droit international du travail). Les 6 domaines environnementaux traités sont l'atténuation du changement climatique, l'adaptation à celui-ci, l'eau, la pollution, l'économie circulaire et la biodiversité. Pour briller en soirée, vous pouvez parler des critères de contribution substantielle, puis des critères DNSH (Do Not Significant Harm), et des garanties minimales sur les droits humains, la corruption, la fiscalité et la concurrence loyale. Plus sérieusement, ces indicateurs peuvent notamment vous aider à parler le même langage que votre banquier, et à avoir des arguments en votre faveur lors de demandes de financement. Cela peut aussi être pris en compte dans la valorisation de votre entreprise.

🌱 Denelya vous aide à défricher cette réglementation, et à identifier comment retraiter vos données comptables pour calculer vos indicateurs de la taxonomie verte européenne.

Les principales étapes :

1. Identification des activités éligibles :

Parmi la liste des activités de la taxonomie, nous sélectionnons ensemble celles qui vous concernent, tant d’un point de vue de votre chiffre d’affaires que de vos investissements. Cette étape permet d’avoir une tendance d’éligibilité de l’entreprise.

Livrables : Liste des activités éligibles sélectionnées.

2. Recherche des critères techniques :

A partir des activités sélectionnées, Denelya se charge de rechercher les critères techniques à respecter pour la contribution substantielle à l’un des 6 objectifs environnementaux, ainsi que les critères de non atteinte aux 5 autres objectifs environnementaux (DNSH). Ces critères vont déterminer si l’entreprise peut prétendre à un alignement sur la taxonomie.

Livrables : Liste des critères techniques (contribution substantielle et DNSH) par activité avec les pilotes concernés et les sources de données.

3. Collecte des données et des éléments de preuves :

Une fois les critères techniques recensés, il est nécessaire de collecter les données pour voir si l’entreprise respecte ou non les critères techniques. Cela correspond à une première étape conditionne l’alignement des activités. Lors de cette phase, Denelya vous accompagne dans le suivi et la structuration de cette collecte.

Livrables : Synthèse des échanges lors de la collecte, liste des critères techniques complétée.

4. Travail sur les garanties sociales minimales :

Afin de valider l’alignement, il reste une étape sur la dimension sociale, et l’entreprise doit justifier du respect des lois dans 4 domaines : les droits humains, l’absence de corruption, la concurrence loyale et le comportement fiscal. Cela doit être fait pour chaque entité.

Livrables : Synthèse des garanties sociales minimales et proposition de rédaction des justifications.

5. Utilisation de la trame de restitution :

L’Europe a construit une trame de restitution des indicateurs de la taxonomie verte. Lors de cette étape finale, Denelya vous aide à vous l’approprier et à la compléter, ainsi qu’à rédiger la méthodologie et les explications afin que vous puissiez partager vos résultats d’alignement.

Livrables : Trame taxonomie complétée, note méthodologique et trame d’un rapport complet sur la taxonomie.

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